Nom, siège social et le but

  1. Titre

BVPV: Société Belge des infirmières Pneumologie

SBIP : Société Belge des Infirmiers Pneumologie.

Site BVPV-SBIP: www.bvpv-sbip.be

Le siège de l’association est situé à l’adresse de la Société belge de Pneumologie (SBP) et l’association suit les statuts de la SBP

  1. Secrétariat:

Agnes Tommeleyn

Rue de la Concorde, 56

1050 Bruxelles

Tél. 016 / 89.31.91

Fax 02 / 511.46.14

Email: info@bvp-sbp.org

Site Web BVP: www.bvp-sbp.org

  1. Le but:
  • Organiser la formation permanente en fonction des besoins de formation des infirmières en Pneumologie.
  • Assurer l’échange d’informations entre les infirmières en pneumologie, uniformiser les pratiques en collaboration avec les pneumologues.
  • Optimiser la communication et les relations entre tous les « partenaires santé » dans les services de médecine respiratoire.
  • Stimuler la recherche en soins infirmiers.
  • Développer et entretenir des contacts avec les organisations nationales et internationales qui existent.
  • Promouvoir les normes de qualité pour les soins infirmiers et défendre les intérêts professionnels de ses membres.

L’association peut prendre toutes les mesures qui, directement ou indirectement ont l’objectif de créer, toujours en consultation avec le conseil d’administration de la SBP.

  1. Le principe est que l’association ne soit pas tenue par une quelconque idéologie. Une société entièrement pluraliste sera défendue.
  2. Le sigle de l’association est défini dans les statuts de l’association.

Règlements BVPV /SBIP

Adhésion

  1. L’association se compose de membres actifs, ce sont des membres de l’Assemblée générale, qui sont responsables de la gestion de l’association.
  2. Les candidats doivent pour être membre efficace, en poste actuellement en unité de pneumologie, et/ou de revalidation pulmonaire.

Sont membres effectifs: Les membres de l’assemblée générale et les candidats , nommés lors d’une assemblée générale extraordinaire sur la proposition de l’Assemblée générale. La nomination se fait par un vote d’au moins deux tiers des membres présents à la réunion. Tous les membres actifs peuvent à tout moment, dans le bon contexte, utiliser leur mandat.

  1. Un règlement intérieur sera établi par l’Assemblée générale et soumis à l’assemblée générale extraordinaire.
  2. Les membres s’engagent à payer les frais d’adhésion annuels. La cotisation est fixée à un minimum de 10 €.
  3. La démission des membres actifs se fait : par démission, par lettre recommandée, par exclusion.

Gestion

  1. L’association est gérée par un conseil d’au moins trois membres qui sont membres de l’association.
  2. Les administrateurs sont nommés pour une durée indéterminée.
  3. Les administrateurs sont nommés par l’assemblée générale à la majorité simple quel que soit le nombre de présents et / ou représentés. Les administrateurs exercent leurs fonctions à titre gratuit.
  4. Le mandat des administrateurs se termine par le dépôt par l’Assemblée générale, par démission, décès ou en cas d’invalidité réelle.

Le dépôt est décidé par l’Assemblée générale à la majorité simple des membres présents et / ou représentés. Toutefois, il convient de mentionner explicitement l’ordre du jour de l’assemblée générale. Un administrateur qui démissionne doit renoncer par écrit au conseil d’administration. La démission prend effet immédiatement à moins que le nombre minimum d’administrateurs tombe en dessous du minimum légal par cette démission. Dans ce cas, le conseil d’administration doit convoquer  l’assemblée générale dans les deux mois, afin de  prévoir le remplacement de l’administrateur concerné et  l’informer par courrier.

  1. Le conseil d’administration gère les affaires de l’association et la représente

Tout est fait avec le consentement du conseil d’administration de la SBP

  1. Le conseil d’administration est convoqué par le président ou par deux administrateurs. Les réunions du Conseil sont présidées par le Président. Si celui-ci est empêché ou absent, la réunion est présidée par un membre du comité exécutif, le vice-président, secrétaire ou trésorier.
  2. Les rapports sont établis pour chaque réunion.
  3. Le Conseil publiera toutes les règles qu’il juge utile et nécessaire.

Assemblée générale

  1. L’Assemblée générale se compose de tous les membres effectifs et est présidé par le Président du Conseil d’Administration ou par un membre du comité exécutif, dans l’ordre hiérarchique: le vice-président, secrétaire ou trésorier. Un membre peut, cependant, être représenté par un autre membre à l’Assemblée générale.
  2. L’Assemblée générale est le seul responsable de:
  • modification des statuts;
  • la nomination et la révocation des administrateurs;
  • l’approbation du budget et des comptes;
  • la dissolution volontaire de l’association;
  • la nomination et la révocation d’un membre de l’association;
  • l’élection du conseil d’administration; président, vice-présidents, secrétaire et trésorier;

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  1. L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration ou par le Président chaque fois que le but de l’association exige. Elle doit être convoquée au moins une fois par an pour approuver les comptes de l’exercice écoulé et le budget pour l’année à venir.
  2. Les décisions sont prises dans les cas ordinaires à la majorité simple des voix présentes et représentées. Dans une égalité des voix, le vote du président ou de la personne qui préside la réunion à ce moment-là fait force de loi.
  3. Le Président est élu pour 2 ans, doit avoir été précédemment vice-président. Seulement en cas de force majeure un candidat peut être élu directement.
  4. Il y a deux vice-présidents (un francophone et un néerlandophone)

 

Opération

  1. Les comptes sont tenus par le trésorier et complétés chaque année et soumis à l’assemblée générale annuelle. L’assemblée générale informe le conseil d’administration un rapport sur l’ensemble des opérations de l’année écoulée.
  2. L’Assemblée prend note des rapports du Conseil d’administration sur les activités, l’exploitation et la situation financière de l’association. Elle a Approuve notamment les comptes et les budgets de l’Association ainsi. Il donne du relief au conseil d’administration. L’année civile va du 1er Janvier au 31 Décembre.
  3. La durée de l’association est illimitée. La proposition de dissolution volontaire de l’association doit être mentionnée explicitement à l’ordre du jour de l’assemblée générale. L’assemblée générale extraordinaire qui a marqué la dissolution de l’association, décidera de la disposition des fonds. Les actifs, après avoir réglé le passif seront transférés à une association avec un objectif désintéressé ou similaire.

Conçu pour Leopoldsburg, le 15 Mars, 2005

Modifié à Bruxelles le 15 Janvier 2007.

Modifié à Louvain, le 24 Juin, 2008